Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Terres Secrètes Terres Secrètes
GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3177612
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
Terres Secrètes Terres Secrètes de GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE

Présentation de la marque Terres Secrètes Terres Secrètes

Déposée le 26 juillet 2002 par la société GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Terres Secrètes Terres Secrètes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la société GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE domicilié(e) LES GRANDES VIGNES - 71960 - PRISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 615 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE domicilié(e) LES GRANDES VIGNES - 71960 - PRISSE - France.

La marque Terres Secrètes Terres Secrètes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Terres Secrètes Terres Secrètes est expirée depuis le 26 juillet 2022.

GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE a également déposé les autres marques suivantes : Les Belles Roches , GROUPEMENT PRODUCTEURS


GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - LES GRANDES VIGNES - 71960 - PRISSE - France - SIREN 778615484


GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PRISSE – SOLOGNY – VERZE - LES GRANDES VIGNES - 71960 - PRISSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504408 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11

Produits de l'imprimerie Vins d'appellation d'origine contrôlée. Publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).